Informations légales

La Ruche Ronde

Marque déposée

Marques, logos, noms & formes sont déposés.

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site (notamment les droits sur les textes, les images, la mise en forme, les graphismes, la structure, les éléments sonores) appartiennent à La Ruche Ronde, à ses donneurs d'ordres et/ou annonceurs, et ce sans aucune limitation. Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle de ces personnes pourra donner lieu à des poursuites.

L'ensemble des éléments du présent site appartient à La Ruche Ronde, toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s'apparente à de la contrefaçon. Tout membre qui se rendrait coupable de contrefaçon serait susceptible de voir son compte supprimé sans préavis, et sans que cette suppression ne puisse lui être constitutive d'un dommage, sous réserve d'éventuelles poursuites judiciaires ultérieures à son encontre, à l'initiative de l'éditeur du présent site.

N'importe quelle page du site peut potentiellement être référencée dans les moteurs et annuaires de recherche du Web, sous réserve que ne soit pas mentionné une quelconque indications personnelles permettant d’identifier la personne ayant afin d'assurer le secret professionnel.

La Ruche Ronde se réserve la possibilité de modifier en tout ou partie et à tout moment les présentes conditions générales de vente du service, ainsi que ses tarifs et conditions, à l'exception des abonnements en cours.

La Ruche Ronde se réserve la possibilité de désactiver le compte de l’utilisateur qui ne respecte pas les présentes conditions.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l'éditeur du site ou son mandataire. Les conditions générales applicables à l'utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa commande ou de sa connexion sur le présent site. La Ruche Ronde s'engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales et à les faire parvenir à tout utilisateur qui en ferait la demande.

Droit des marques

La société La Ruche Ronde est le propriétaire exclusif des marques et logos La Ruche Ronde, au sens des articles L 711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. En conséquence toute reproduction, (conformément aux dispositions des articles L 713-2, L 713-3, L 713-4 et suivants du code de la propriété intellectuelle), des marques et logos de La Ruche Ronde, sans autorisation de La Ruche Ronde, est interdite. Notamment, selon l’article L 716-6 du code de la propriété intellectuelle, est puni de 3 ans de prison et de 300 000 Euros d’amendes le fait pour toute personne :

de détenir sans motif légitime, d'importer sous tous régimes douaniers ou d'exporter des marchandises présentées sous une marque contrefaite ;
d'offrir à la vente ou de vendre des marchandises présentées sous une marque contrefaite ;
de reproduire, d'imiter, d'utiliser, d'apposer, de supprimer, de modifier une marque, une marque collective ou une marque collective de certification en violation des droits conférés par son enregistrement et des interdictions qui découlent de celui-ci ;
de sciemment livrer un produit ou fournir un service autre que celui qui lui est demandé sous une marque enregistrée.

Informations relatives aux produits La Ruche Ronde

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, La Ruche Ronde peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.